Mentions légales

EDITEUR

Le présent site www.gruau-vehicule-handicap.com est la propriété du Groupe Gruau, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Laval sous le numéro B 410 275 192, dont le siège social est situé :

Gruau Véhicule Handicap
9, boulevard Marius et René Gruau
BP 4219
53942 Saint-Berthevin
France
Tél. : +33 (0)2 43 66 68 41

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication du site www.gruau-vehicule-handicap.com :
Monsieur Patrick GRUAU, Président de Groupe Gruau

 

HÉBERGEMENT

Le site www.gruau-bennes.com est hébergé par la société :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
www.ovh.com

 

DONNÉES PERSONNELLES

 

CNIL

Les données à caractère personnel recueillies par le Groupe Gruau seront utilisées aux seules fins de l'objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.gruau-bennes.com dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d'une photocopie de pièce d'identité au siège de Groupe Gruau - Service Communication - 9, boulevard Marius et René Gruau - BP 4219 - 53942 Saint-Berthevin.

 

Cookies

Le site www.gruau-vehicule-handicap.com recourt à l'utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Avertissement

L'ensemble des contenus du site www.gruau-vehicule-handicap.com est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit des marques, droit des bases de données...).

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n'est permise qu'en vue d'un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse du Groupe Gruau.

 

CREDITS

Le site a été conçu par le service Communication du Groupe Gruau et développé par la société Studio Version 2 :
Studio Version 2
97, boulevard Félix Grat
53000 LAVAL
Tél : 02 43 53 80 44
Fax: 02 43 49 22 11
www.studioversion2.com

Toute modification d'une photographie créditée, ou de la légende qui l'accompagne, devra faire l'objet d'un accord écrit préalable du Groupe Gruau.

Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.

Si vous effectuez une manipulation sur l'image vous créez une oeuvre "dérivée". Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le créateur de l'œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des droits d'auteur de l'œuvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'œuvre originale.

 

CRÉATION DES LIENS VERS www.gruau-vehicule-handicap.com

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.gruau-vehicule-handicap.com est soumise à l'autorisation préalable, expresse et écrite du Groupe Gruau . Toute demande d'autorisation doit être adressée par l'intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.

 

LIENS EXTERNES - LIENS ALLANT VERS D'AUTRES SITES INTERNET

Le site www.gruau-vehicule-handicap.com peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n'est pris : le Groupe Gruau ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.

 


Les bonnes affaires

Démonstration

Recherche avancée